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Ces conditions régissent les modalités d'abonnement, de paiement, de renouvellement et de résiliation du service CloneStore, notamment l'offre Pierre à 449 € / mois.
Version Draft 1.0 — à faire valider par un conseil juridique. Ce document constitue une base de travail destinée à être révisée et validée par un avocat ou juriste compétent avant toute utilisation contractuelle officielle. CloneStore n'est pas un cabinet juridique. Ce contenu n'est pas un avis juridique.
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à toute souscription à l'offre commerciale CloneStore, et notamment à l'abonnement Pierre.
En procédant au paiement, le client accepte les présentes CGV dans leur intégralité. Les CGV prévalent sur tout autre document commercial non expressément accepté par CloneStore.
L'offre principale est l'abonnement Pierre, employé IA RH opérationnel de CloneStore.
Tarification fondateur (si activée) : Un tarif préférentiel peut être proposé aux premiers clients (early adopters) dans le cadre d'une offre fondateur à durée et conditions limitées. Ce tarif est garanti pour la durée mentionnée explicitement lors de la souscription.
CloneStore peut proposer une démonstration illustrative gratuite du service. Cette démonstration est strictement illustrative, sans données réelles, sans engagement commercial, sans accès complet aux fonctionnalités et sans essai gratuit de 7 jours en production.
TVA et taxes — Placeholder à valider : Les obligations fiscales (TVA, taxes locales, etc.) dépendent de la localisation de l'acheteur et de l'éditeur. Ce point doit être précisé par un conseil juridique ou fiscal.
Placeholder à valider juridiquement. En principe, les abonnements mensuels ne font pas l'objet de remboursement une fois la période commencée. Des exceptions peuvent être accordées à la discrétion de CloneStore en cas de problème technique majeur imputable au service.
Le droit de rétractation applicable aux contrats conclus à distance peut s'appliquer selon la réglementation en vigueur (notamment pour les consommateurs, sous réserve de vérification). Ce point doit être validé par un conseil juridique.
L'abonnement Pierre à 449 € / mois comprend l'accès aux fonctionnalités décrites dans la documentation produit au moment de la souscription, notamment :
CloneStore se réserve le droit de faire évoluer les fonctionnalités incluses dans l'abonnement, avec notification préalable raisonnable en cas de changement significatif.
CloneStore se réserve le droit de modifier ses tarifs. Toute modification sera notifiée avec un préavis d'au moins 30 jours. Le client peut résilier son abonnement avant l'entrée en vigueur de la nouvelle tarification.
Les tarifs fondateur acceptés sont maintenus pour la durée contractuellement garantie, sans modification unilatérale.
Placeholder à valider juridiquement. La responsabilité de CloneStore est limitée aux dommages directs et prévisibles résultant d'une défaillance avérée du service. Elle ne saurait excéder le montant des sommes versées par le client au cours des 3 derniers mois d'abonnement.
CloneStore ne saurait être tenu responsable des dommages indirects, pertes de données, pertes d'exploitation, préjudices liés à des décisions prises sur la base des outputs de Pierre, ni des conséquences d'une utilisation non conforme aux présentes CGV ou aux CGU.
CloneStore ne saurait être tenu responsable en cas d'inexécution due à un événement de force majeure au sens de la réglementation applicable (catastrophe naturelle, coupure d'infrastructure, panne de prestataire tiers, etc.).
Placeholder à valider juridiquement. Les présentes CGV sont régies par le droit applicable dans la juridiction de l'éditeur du service. Tout litige relatif aux présentes sera soumis aux juridictions compétentes après tentative de résolution amiable.
Pour toute question relative à la facturation, à l'abonnement ou aux conditions commerciales, le client peut contacter CloneStore via l'espace client ou les coordonnées figurant dans les mentions légales.
Version Draft 1.0 — à faire valider par un conseil juridique. Ce document constitue une base de travail destinée à être révisée et validée par un avocat ou juriste compétent avant toute utilisation contractuelle officielle. CloneStore n'est pas un cabinet juridique. Ce contenu n'est pas un avis juridique.